cre-corse.fr Comité Régional d'Equitation Corse

Projets groupés pour la diffusion de matériels


Lundi 31 Octobre 2016

Conditions et engagements

Projets groupés pour la diffusion de matériels
Etre exploitants agricoles
A jour des cotisations fiscales et sociales
Avoir pris connaissance et agréer le fonctionnement de cet appel à projet.
Signature de la convention

Fonctionnement

Le CCC achète le matériel et le met à disposition dans les établissements. Il en reste propriétaire pendant 5 ans.
L’exploitant après avoir signé une convention et versé les sommes nécessaires pour l’acquisition du matériel sera dépositaire du matériel.

Conseil du Cheval - ODARC

Dans le cadre de ses missions le Conseil du Cheval vous propose de participer, sous réserve d’éligibilité, à l’appel d’offre proposé par l’ODARC pour la filière équine.
Afin de mener à bien cette opération pourriez-vous répondre à ce questionnaire.



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En bref

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